Ordre du jour de la 10ème réunion du Club Seveso de Région Centre.

La prochaine réunion du Club Seveso se tiendra le jeudi 14 juin 2012 à Sermaises (45300) chez CHRYSO.

CHRYSO est une filiale du groupe MATERIS qui conçoit, fabrique et met à disposition de ses clients des adjuvants et des additifs qui améliorent les valeurs d'usage des matériaux de construction (ciment, béton).

Le site de Sermaises (45300) est un centre de recherche international pour l'ensemble des 16 sites implantés dans le monde soit 350 personnes au total. Le site est classé Seveso seuil bas.

L'ordre du jour sera le suivant :
1) Présentation de la société CHRYSO et de son organisation HSSE ;
2) Démarche d'agrément OEA (opérateur économique agréé) du site de Sermaises ;
3) Eco Mundo et "Reach factory" ;

4) Apilab - Les abeilles volent au secours de l'environnement ;

5) Visite du site de Sermaises, l'après midi.

Rédigé par Denis LUCAS, l'animateur du Club Seveso.

Les accidents du travail et les maladies professionnelles dissimulés par les entreprises ?

Le parquet de Clermont-Ferrand a annoncé mercredi 29 février l'ouverture d'une enquête préliminaire sur le géant du pneu Michelin, soupçonné de sous-déclarer des accidents et des arrêts de travail de ses salariés. Une pratique qui pénalise la sécurité sociale et qui ne serait pas un cas isolé. 

Selon le rapport 2011 de la Commission présidée par Noël Diricq, conseiller à la Cour des comptes, la sous déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles trouve plusieurs origines. Elle peut être le fait des victimes, par ignorance de leurs droits, par peur de perdre leur emploi. Elle peut être aussi le fait des médecins du travail qui peuvent avoir une difficulté à faire le lien entre la maladie et le travail. Mais elle trouve aussi son origine chez les employeurs.

Chaque année, la Commission se voit signaler plusieurs écarts. Des pressions sur les salariés pour qu'ils ne déclarent pas les accidents, aux pressions aussi sur les médecins de ville pour ne pas accorder d'arrêt de travail au motif que le salarié se verra proposer un poste aménagé, en passant par l'accompagnement du salarié chez le médecin par une personne de l'entreprise qui prend en charge les soins… "Ces comportements de dissimulation s'expliquent notamment par la réticence à afficher des taux de sinistralité élevé ou en hausse", précise le rapport. Question d'image oblige…

Jusqu'à 1,1 milliard d'euros de manque à gagner

Autre motif : le volet financier. Les entreprises s'acquittent en effet d'une cotisation à la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) de la Sécurité sociale pour la prise en charge du risque professionnel. Pour celles de plus de 150 salariés, le taux de cette cotisation est en partie calculé en fonction du nombre de jours d'arrêt de travail prescrits liés aux accidents dans l'établissement au cours des trois dernières années. La tentation serait alors grande de tout mettre en œuvre pour minimiser les arrêts…

Toutes ces dissimulations ont un coût. Selon le rapport de la Commission Diricq, la sous déclaration des risques professionnels (accidents du travail et maladies professionnelles) aurait représenté entre 587 millions et 1,1 milliard d'euros de manque à gagner pour la Sécurité sociale en 2011. Alors qu'il n'était "que" de 135 millions d'euros en 1997…

Selon la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS), environ 658 000 accidents du travail avec arrêt ont été recensés en 2010.

Dans le cas de Michelin, la fraude n'est pas encore avérée. Mais selon un document d'infirmerie révélé par TF1, l'usine Michelin de Cholet (Maine-et-Loire) comptabiliserait 130 jours d'arrêts non déclarés en 2010. Pour le numéro un du pneumatique français, toute cette affaire n'est que pure "affabulation".

Source : site internet de l'Usine Nouvelle,  article de Camille Chandès - Publié le 02 mars 2012.

http://www.usinenouvelle.com/article/ces-employeurs-qui-sous-declarent-accidents-et-maladies-des-salaries.N169908

Bilan de la 9ème réunion du Club Seveso de Région Centre.

Ce jeudi 16 février 2012, 18 personnes ont participé activement à la 9^ème réunion du Club Seveso de Région Centre dans les locaux du groupe AXEREAL à Bourges.

Lors de la réunion de travail du matin ont été abordés les thèmes suivants :

-          Présentation du groupe AXEREAL et de la Direction Environnement et Risques Industriels ;

-          Présentation du syndicat professionnel Coop de France, de ses missions, et d’Union Services Coop de France ;

-          Présentation de l’application informatique iPOI (gestion temps réel d’un Plan d’Opération Interne) développée par Bore@l Business en partenariat avec le CNRI ;

 

-          Présentation du jeu de plateau « SRIK » par les gérants de la société Minim’Risk.

L’après midi était consacré à une visite du site Seveso seuil  haut de Moulins sur Yèvre.

  

La prochaine réunion se tiendra le jeudi 14 juin 2012 à Sermaises chez Chryso (adhérent UIC-Centre).

L’ordre du jour comprendra :

-          La démarche de la société Chryso pour être reconnu par les douanes Opérateur Economique Agréé (OEA) pour la gestion des produits chimiques achetés et vendus (aspect sûreté) ;

-          La suite logiciel « Reach Factory » développée par Eco Mundo ;

-          Apilab, une méthode de surveillance environnementale grâce aux abeilles.

Continuez à venir nombreux pour améliorer la maîtrise de vos risques technologiques majeurs !

Un iPlan d'Opération Interne pour les membres du Club Seveso.

Le CNRI développe au bénéfice des membres du Club Seveso de Région Centre, en partenariat avec la start-up Bore@l Business et Coop de France, une application sur iPad dénommée "iPOI". L'objectif est de mettre en ligne dans une base de données sécurisée les données nécessaires à la mise en oeuvre d'un POI pour les membres de la Direction des Opérations Internes. L'arborescence des données mises en ligne sera intuitive et l'ergonomie de l'interface utilisateur sera simplifiée afin de faciliter l'accès aux données requises par les acteurs de l'organisation des secours internes (schémas d'alarme et d'alerte, plans de situation, astreintes, secours aux victimes, messages ...).
                                                


Le CNRI bénéficiera du retour d'expérience de Bore@l Business en matière d'application similaire de type "iAstreinte" développée pour la Mairie de Bourges et personnalisera si besoin l'application pour répondre aux besoins spécifiques des adhérents de COOP de France.